Legals
Mentions légales
Publication
Le site www.domaine-deveneymars.com est publié par :
Vinesta
Siège social : 5, allée des Hêtres – 38700 Corenc
Conception et graphisme
Fresh Garden Design
Agence conseil en design graphique
2, rue Saint-Fiacre – 54000 Nancy
www.freshgardendesign.com
Hébergement et nom de domaine
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Crédits photographiques du site internet
Mathieu Rousseau©
Droits de propriété intellectuelle
Le Domaine Deveney-Mars avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur notamment les photographies, les articles, les dessins et infographies.
À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du Domaine Deveney-Mars.
Protection des données à caractère personnel
La consultation du site www.domaine-deveneymars.com est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre donnée à caractère personnel vous concernant.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amené à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et/ou de suppression conformément à la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel n°2004-801 du 6 Août 2004.
Pour exercer ce droit veuillez adresser un message à contact@domaine-deveneymars.com.
Les informations collectées sur ce site sont réservés à l’usage exclusif du Domaine Deveney-Mars et à ce titre ne pourront être cédées à un tiers, sans votre accord préalable.
Ces informations personnelles sont conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et/ou traitées.